Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Croix Bouquie
INPAR HOLDING

Numéro de dépôt :
4538978
Date de dépôt :
01/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2029
Domaine de la Croix Bouquie de INPAR HOLDING

Présentation de la marque Domaine de la Croix Bouquie

Déposée par voie électronique le 1 avril 2019 par INPAR HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de la Croix Bouquie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est INPAR HOLDING domicilié(e) 13 RUE DU CLOS LUCE - 37400 - AMBOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WALTER & GARANCE AVOCATS, Madame Stéphanie HOGUET domicilié(e) 1 RUE DU PONT VOLANT - 37300 - JOUE LES TOURS - France.

La marque Domaine de la Croix Bouquie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Croix Bouquie arrivera à expiration en date du 1 avril 2029.

INPAR HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DE VIVRE , CROIX BOUQUIE


INPAR HOLDING - 13 RUE DU CLOS LUCE - 37400 - AMBOISE - France


WALTER & GARANCE AVOCATS, Madame Stéphanie HOGUET - 1 RUE DU PONT VOLANT - 37300 - JOUE LES TOURS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Spiritueux ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.